Bernard Gsell

De: Gsell (Bernard, Georges)
ingénieur en agriculture ; 21 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
annees_activite_professionelle="21"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Gsell (Bernard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
suppleant
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993